M
Mission
Acquisition et utilisation par les membres du droit de chasse sur le territoire de la commune de fromelennes, repression du braconnage, destruction des nuisibles et application de toutes autres mesures necessaires a l'amelioration de la chasse.
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Ardenne, Rives de Meuse
- chasse 👉 Ardenne, Rives de Meuse
@
Commune & Contact
Commune
Fromelennes (08600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W081000716
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0081002874
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Activité
clubs de loisirs, relations
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr