ARDENNES DE FRANCE

Dissoute Charleville-Mézières 1987-07-22
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-07-23.

Organisation qualite en regeard de la loi du 03 janvier1994DEMANDER ET GERER LES PROTECTIONS COMMUNAUTAIRES PORTANT SUR LES INDICATIONS OU LES TERMES EXPRIMANT LA SPECIFICITE DU PROFIT PREVUES PAR LES REGLEMENTS CEE 2081/92 AINSI QUE LES ARTICLES L.642-1 A L.642-4 DU CODE RURAL

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Ardenne Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Charleville-Mézières (08000)

Associations de Charleville-Mézières

Siège INSEE

2 PLACE DE LA PREFECTURE, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES

Contact

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Identifiants

RNA
W081000309
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
347962250
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0081001468
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 081P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.