CHATS DE BOUTIÈRES

Active Saint-Martin-de-Valamas 2024-12-03
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Mission

protection animale, reconnaissance du statuts de " personne nonhumaine "pour les chats et la mise en oeuvre des moyens pour y parvenir; la promotion de la stérilisation des félins et la mise en place d'une structure municipale ou assimilée de type "chats libres" selon l'article L211-27 du code rural

Domaines

  • animaux familiers, colombophilie, aquariophilie 👉 Val Eyrieux
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Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Valamas (07310)

Associations de Saint-Martin-de-Valamas

Siège INSEE

80 RUE DU GARAIL, 07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS

Contact

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Identifiants

RNA
W073007763
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
939541595
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

animaux familiers, colombophilie, aquariophilie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr