ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VERNOSC

Active Vernosc-lès-Annonay 1939-07-24
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admins, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vernosc-lès-Annonay (07430)

Associations de Vernosc-lès-Annonay

Siège INSEE

257 RUE DU CENTRE, 07430 VERNOSC-LES-ANNONAY

Contact

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Identifiants

RNA
W073002506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988952198
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073000404
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr