ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Active Saint-Marcel-lès-Annonay 1969-02-04
M

Mission

..favoriser sur son territoire...la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel-lès-Annonay (07100)

Associations de Saint-Marcel-lès-Annonay

Contact

#

Identifiants

RNA
W073000163
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0073001496
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 073S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr