ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Active Saint-Barthélemy-le-Meil 1969-03-14
M

Mission

Favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Barthélemy-le-Meil (07160)

Associations de Saint-Barthélemy-le-Meil

Siège INSEE

105 ROUTE DU MEIL, 07160 SAINT-BARTHELEMY-LE-MEIL

Contact

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Identifiants

RNA
W073000155
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
932104953
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073001528
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr