ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-ETIENNE-DE-SERRE

Active Saint-Étienne-de-Serre 1969-03-10
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétes et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation de ses membres, et, en général assurer une meilleure organisation de la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-de-Serre (07190)

Associations de Saint-Étienne-de-Serre

Contact

#

Identifiants

RNA
W072006653
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072004118
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 072P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr