ASSOCIATION DU QUARTIER DE LA BASTIDE

Active Saint-Martin-sur-Lavezon 1989-12-13
M

Mission

etudier toutes les questions concernant l'intérêt public des habitants de la bastide, et quand elles ont été approuvées par le bureau de transmettre les solutions et les demandes au maire et à la municipalité de saint martin sur lavezon s'il y a lieu. d'assurer le bon entretien et le bon fonctionnement d'un réseau d'eau dite 'de cayron' particulièrement destinée à une alimentation en eau non potable du quartier de la bastide.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-sur-Lavezon (07400)

Associations de Saint-Martin-sur-Lavezon

Contact

#

Identifiants

RNA
W072002974
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072007449
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr