ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MERCUER - ACCA

Active Mercuer 1969-03-17
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répréssion du braconnage et l'éducation cynégétique de ses membres, dans le respect des propriétés et des recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mercuer (07200)

Associations de Mercuer

Contact

#

Identifiants

RNA
W072002111
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072004130
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr