ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES JEANNE-D'ARC ET MARIE DOMINIQUE.

Active La Voulte-sur-Rhône 1948-04-26
M

Mission

assurer, conformement aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente notamment la ges-

Domaines

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Commune & Contact

Commune

La Voulte-sur-Rhône (07800)

Associations de La Voulte-sur-Rhône

Contact

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Identifiants

RNA
W072001881
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072001973
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr