BUREAU COMMUNAL DE L'HABITAT

Dissoute Le Teil 1985-01-23
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-05-17.

promouvoir une politique d'amélioration de l'habitat sur la commune du Teil, politique précisée dans le rapport d'étude et de realisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Teil (07400)

Associations de Le Teil

Contact

#

Identifiants

RNA
W072001390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072006737
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 072P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.