ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-MARCEL-D'ARDECHE

Active Saint-Marcel-d'Ardèche 1969-05-21
M

Mission

permettre un bon exercice de ce sport seculaire, selon les traditions et usages locaux ; maintenir la bonne entente entre les proprietaires de terrains et les chasseurs, ceci dans le respect des propriétés et des récoltes quelle qu'en

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel-d'Ardèche (07700)

Associations de Saint-Marcel-d'Ardèche

Siège INSEE

07700 SAINT-MARCEL-D' ARDECHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W072001372
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943868851
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072004164
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr