COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL

Active Le Pouzin 1973-04-06
M

Mission

resserrer les liens d'amitié, pratiquer l'entraide, organiser les fêtes, bals, excursions pour les membres du personnel municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Pouzin (07250)

Associations de Le Pouzin

Siège INSEE

3 AVENUE MARCEL NICOLAS, 07250 LE POUZIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000924
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853707065
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072004695
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr