COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VOULTE SUR RHONE

Active La Voulte-sur-Rhône 1978-05-12
M

Mission

fournir une aide materielle et morale aux agents et aux familles des agents de la ville ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Voulte-sur-Rhône (07800)

Associations de La Voulte-sur-Rhône

Siège INSEE

9 RUE RAMPON, 07800 LA VOULTE-SUR-RHONE

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000740
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799807136
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072005531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr