OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT FRANCOIS D'ASSISE

Active Aubenas 1982-04-23
M

Mission

assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aubenas (07200)

Associations de Aubenas

Siège INSEE

2 BD DE LA CORNICHE JEAN CHOLVY, 07200 AUBENAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000563
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776234080
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072006350
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr