ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT (OGEC DE L' ECOLE D'ALBA)

Active Alba-la-Romaine 1951-12-29
M

Mission

assumer juridiquement, dans le respect du droit français, d'une part, du statut de l'enseignement catholique d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, à l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Alba-la-Romaine (07400)

Associations de Alba-la-Romaine

Siège INSEE

07400 ALBA-LA-ROMAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000488
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776225575
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072002338
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr