COMITE AMIANTE PREVENIR ET REPARER ARDECHE - CAPER ARDECHE

Active Le Teil 2003-06-18
M

Mission

contribuer à la prévention des risques dus à l'amiante, dans les entreprises, sur les chantiers, dans les immeubles floqués ou dans l'environnement. Aider les victimes de maladies dues à l'amiante à obtenir réparation, soit dans le cadre des systèmesde réparation des maladies professionnelles soit par voie judiciaire. Collaborer avec toutes les associations, mutuelles, syndicats, acceptant les objectifs ci-dessus.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Teil (07400)

Associations de Le Teil

Siège INSEE

CHEMIN DU DEPOT, 07400 LE TEIL

Contact

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Identifiants

RNA
W072000420
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812871523
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072012268
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Activité

prévention et dépistage de maladies (autres que le sida)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr