ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-ANDEOL-DE-VALS - ACCA

Active Saint-Andéol-de-Vals 1969-04-17
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetiquede ses membres, et, en general, assurer une meilleure organisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Andéol-de-Vals (07600)

Associations de Saint-Andéol-de-Vals

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000182
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072004153
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr