ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VALS LES BAINS - ACCA

Active Vals-les-Bains 1968-12-19
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetiquede ses membres, et, en general, assurer une meilleure organisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vals-les-Bains (07600)

Associations de Vals-les-Bains

Siège INSEE

PONT-DE-L’HOTEL-DE-VILLE, 07600 VALS-LES-BAINS

Contact

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Identifiants

RNA
W072000169
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821077740
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072003866
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr