ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAMP-RAPHAEL - ACCA

Active Lachamp-Raphaël 1969-01-28
M

Mission

Favoriser sur son territtoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres, et, en general, assurer une meilleure organisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lachamp-Raphaël (07530)

Associations de Lachamp-Raphaël

Siège INSEE

07530 LACHAMP-RAPHAEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000166
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941466898
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072004003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr