ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTREAL - ACCA

Active Montréal 1969-01-31
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier et la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montréal (07110)

Associations de Montréal

Contact

#

Identifiants

RNA
W071001072
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0071000861
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr