ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUNET - ACCA

Active Prunet 1969-01-19
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du bracconnage, l'education cynegetique de ses membres ds le respect des proprietes et des recoltes et assurer une meilleure organisation t

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Prunet (07110)

Associations de Prunet

Contact

#

Identifiants

RNA
W071001037
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0071000855
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr