ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SABLIERES - ACCA

Active Sablières 1969-04-17
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier et la destruction des nuisibles, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sablières (07260)

Associations de Sablières

Siège INSEE

MAIRIE, 07260 SABLIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W071001001
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
749935573
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0071000896
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr