AHCP PONT D'ARC 'ASSOCIATION DES AYANTS DROITS ET USAGER DE LA ROUTE DU PONT D'ARC'

Active Vallon-Pont-d'Arc 1998-11-20
M

Mission

participer à l'orientation, au développement et l'aménagement de ce secteur ; être associé aux commissions, aux réunions succeptibles de modifier l'état du lieu du site ; être associé à l'essort de ce site ; la défense des droits et ayants droits

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vallon-Pont-d'Arc (07150)

Associations de Vallon-Pont-d'Arc

Contact

#

Identifiants

RNA
W071000902
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0071002584
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Activité

Environnement, cadre de vie

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr