Mission
défense du patrimoine historique, architectural, esthétique, environnemental et écologique du hameau du Bouchet situé 07460 Beaulieu ; pouvoir entreprendre toutes les actions publiques de sensibilisation sur la sauvegarde du patrimoine historique, architectural, esthétique, environnemental et écologique du hameau du Bouchet et de ses environs situé à Beaulieu ; engager toute procédure gracieuse ou contentieuse pour la défense du patrimoine historique, architectural, esthétique, environnemental et écologique du hameau du Bouchet et de ses environs ; engager les démarches de nature à susciter des libéralités ou prêts de la part de bienfaiteurs français ou étrangers
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Pays des Vans en Cévennes
Commune & Contact
Commune
Beaulieu (07460)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 071S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr