ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZEAUX - ACCA

Active Chazeaux 1969-01-29
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro sylvo cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonhnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ;elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chazeaux (07110)

Associations de Chazeaux

Contact

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Identifiants

RNA
W071000689
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0071000851
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr