ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU CANAL DES ARROSANT DE BARELLA

Active Contes 2025-10-28
M

Mission

assurer la gestion, l'entretien, la préservation et la valorisation du canal des arrosants, au bénéfice de l'ensemble des propriétaires de la source du quartier Barella ; Elle a également pour but de veiller à la répartition de la distribution des heures d'eaux, au quota définie à chaque propriétaire, à l'entretien et à la protection de ce canal des arrosants, et aussi à la promotion d'une utilisation responsable et durable des ressources en eau, ainsi que la défense des intérêts des propriétaires ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Contes (06390)

Associations de Contes

Contact

#

Identifiants

RNA
W062020619
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-10-28
Télécharger l'annonce Lien permanent
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Activité

logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr