ASSOCIATION DU VALLON DE DREI

Active Breil-sur-Roya 2020-12-08
M

Mission

gérer un canal d'arrosage destiné à arroser exclusivement les parcelles des différents ayants droits ou adhérents s'il y a lieu ; la réalisation, l'entretien et l'exploitation y compris l'exécution des travaux de grosses réparations, d'améliorations ou d'extension qui pourraient ultérieurement être reconnus utile, l'aménagement, mise sous conduit du canal, constructions de prises d'eau, amélioration du réseau de distribution

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Breil-sur-Roya (06540)

Associations de Breil-sur-Roya

Siège INSEE

QUA BRAGHETTE, 06540 BREIL-SUR-ROYA

Contact

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Identifiants

RNA
W062016887
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
904514221
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Activité

logement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr