ASSEMBLÉE CITOYENNE DE LA VALLÉE DU VAR ET DE SES AFFLUENTS Active Touët-sur-Var Emploi & Local W062016164 Créée en 2019 éveiller les citoyens sur les expériences de démocratie participative et promouvoir les productions locales artisanales et agricoles Contact EMAILassembleecitoyenne06@protonmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Touët-sur-Var (06710) Identifiants RNAW062016164 Historique Créée le 29/11/2019, dernière déclaration le 29/11/2019 4 évènements 29/11/2019 Création 29/11/2019 Dernière déclaration 07/12/2019 Publication au Journal Officiel 07/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Emploi & Local Emploi & Local 030000aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.