ASSOCIATION DU CANAL ST ANTOINE DE ST MARTIN VÉSUBIE

Active Saint-Martin-Vésubie 2017-08-31
M

Mission

réhabiliter, remettre en service et entretenir le canal d'irrigation du quartier St Antoine de St Martin Vésubie ; Recenser les riverains concernés par le passage du dit canal ; Rappeler leurs devoirs et servitudes afférentes, établir et faire respecter le nouveau cahier des charges ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-Vésubie (06450)

Associations de Saint-Martin-Vésubie

Siège INSEE

36 AVENUE HENRI VERDEIL, 06450 SAINT-MARTIN-VESUBIE

Contact

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Identifiants

RNA
W062010958
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832913842
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Captage, traitement et distribution d'eau

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr