ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA PROTECTION DES EAUX DES SOURCE DU BESTAGNO ET DE LEURS CANALISATIONS

Active Beausoleil 2015-05-29
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Mission

le bon fonctionnement, notamment d'un point de vue écologique, la protection, le contrôle et l'entretien du « béal des eaux de source du Bestagno », de tous ouvrages, constructions, aménagements divers ainsi que des cheminements nécessaires à la bonne marche et à l'utilisation du réseau destiné à alimenter les propriétés des membres de l'association ; les cheminements d'accès aux parties communes du « béal », pour son entretien, pour les réparations, se font en aval, le long et en amont de son traçé aussi bien par le Domaine de la Belle Romaine que par les Lavandoles et notamment par la propriété de M. Jean Luc Benguigui, villa III des Lavandoles (parcelle AB60) selon une servitude de passage dans cette propriété ; tout événement pouvant survenir aussi bien en amont qu'en aval de la résurgence des sources approvisionnant le « béal », résurgence située, au droit et en dessous de la propriété cadastrée AB55

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Beausoleil (06240)

Associations de Beausoleil

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Identifiants

RNA
W062009009
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr