Mission
le bon fonctionnement, notamment d'un point de vue écologique, la protection, le contrôle et l'entretien du « béal des eaux de source du Bestagno », de tous ouvrages, constructions, aménagements divers ainsi que des cheminements nécessaires à la bonne marche et à l'utilisation du réseau destiné à alimenter les propriétés des membres de l'association ; les cheminements d'accès aux parties communes du « béal », pour son entretien, pour les réparations, se font en aval, le long et en amont de son traçé aussi bien par le Domaine de la Belle Romaine que par les Lavandoles et notamment par la propriété de M. Jean Luc Benguigui, villa III des Lavandoles (parcelle AB60) selon une servitude de passage dans cette propriété ; tout événement pouvant survenir aussi bien en amont qu'en aval de la résurgence des sources approvisionnant le « béal », résurgence située, au droit et en dessous de la propriété cadastrée AB55
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Riviera Française
Commune & Contact
Commune
Beausoleil (06240)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr