COMITE D'OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DE LA VILLE ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX DE DRAP
Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2022-10-07
Activité
Mission
rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents de la Mairie de Drap et de leur famille, notamment par l'octroi d'allocations à l'occasion de naissances, mariages, décès ; une aide aux vacances et aux loisirs des enfants de ce personnel peut être également envisagée
Commune
Drap (06340)
Domaine
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
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Assoce
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Déclaration de dissolution de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062008509
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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