ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE L'AVENUE SAINT ESTEVE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

Active Villefranche-sur-Mer 2000-11-24
M

Mission

sauvegarder les sites ; protéger et améliorer l'environnement ; s'opposer à toute implantation pouvant défigurer, dénaturer le paysage ou créer des nuisances de quelque nature que ce soit ; faire respecter le cahier des charges (toujours en vigueur) du lotissement auprès des instances compétentes, préfecture, mairie etc, ; préserver le cachet résidentiel et pavillonnaire du quartier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-sur-Mer (06230)

Associations de Villefranche-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W062007205
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062022737
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr