DROIT DES ENERGIES RENOUVELABLES

Activité

Mission

promouvoir le droit des énergies renouvelables par : le développement des échanges entre professionnels du droit évoluant dans le secteur des énergies renouvelables ; la mise en place d'outils pédagogiques ; l'établissement d'une veille juridique relative au secteur des énergies renouvelables ; le développement de partenariats avec des laboratoires de recherches, des établissements d'enseignement supérieur, d'autres associations européennes et/ou internationales ayant un objet similaire et tout acteur privé ou public agissant dans le secteur des énergies renouvelables

Commune

Nice (06000)

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde

  • actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062002393

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.