COMITE D'ACTIVITES SOCIALES, CULTURELLES ET DE LOISIRS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE NICE

Active Nice 1981-05-08
M

Mission

la gestion des activités sociales, culturelles et de loisirs dont bénéficient les agents actifs, conformément aux dispositions combinées des articles 9 de loi n° 83.634 du 13 juillet 1983 modifiée et 88.1 de la loi n° 84.53 du 26 janvier 1984 modifiée ; ces activités s'adressent également au personnel retraité de la ville de Nice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nice (06300)

Associations de Nice

Siège INSEE

2 PLACE GARIBALDI, 06300 NICE

Contact

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Identifiants

RNA
W062002051
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
393079009
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062010147
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Activité

centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr