COMITE DES OEUVRES SOCIALES, CULTURELLES ET DE LOISIRS DE NICE COTE D'AZUR (C.O.S.C.L.- N.C.A.)

Dissoute Nice cedex 3 2004-10-18
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-06-22.

mise en oeuvre et gestion des actions à caractère social, culturel et de loisirs en faveur des personnels actifs (titulaires ou non) de la CANCA qui participent à la définition et à la gestion de l'action sociale, culturelle et de loisirs dont ils bénéficient et qu'ils organisent, conformément à la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;le comité pourra contracter avec des communes membres de la CANCA sous condition à définir dans le règlement intéri

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Nice Côte d'Azur
@

Commune & Contact

Commune

Nice cedex 3 (06202)

Associations de Nice

Contact

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Identifiants

RNA
W062000685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062025743
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.