Mission
l'association bénévole est un ordre religieux oecuménique à but non lucratif ; cet ordre religieux est une émanation de la congrégation religieuse internationale dénommée « ordre équestre de Saint Martin le Charitable » incardiné dans l'association cultuelle monégasque dénommée « Polish National Catholic Church à Monaco » ayant son siège social dans la Principauté de Monaco ; l'association Grande Commanderie de France de l'ordre équestre de Saint Martin le Charitable a été autorisée le 19 novembre 2019, par le biais d'une patente officielle, à représenter l'Ordre monégasque international, dénommé Ordre Equestre de Saint Martin le Charitable sur le territoire de la République Française ; l'association est administrativement divisée en Commanderies régionales, qui peuvent former des associations régionales spécifiques, administrées par un Commandeur ; chaque Commanderie régionale est administrativement divisée en Lieutenances, qui correspondent aux territoires des Départements Français
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Cannes Pays de Lérins
Commune & Contact
Commune
Cannes (06400)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : GRAND COMMANDERIE DE FRANCE DE L'ORDRE ÉQUESTRE DE SAINT MARTIN LE CHARITABLE
- Nouveau titre : GRANDE COMMANDERIE DE FRANCE DE L'ORDRE ÉQUESTRE DE SAINT MARTIN LE CHARITABLE
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr