M
Mission
limiter toutes nuisances portant atteinte aux riverains du Chemin de Castellaras, en soumettant la liste de ces nuisances auprès des autorités locales et régionales, afin d'obtenir des solutions satisfaisantes ;
Domaines
- logement 👉 Pays de Grasse
@
Commune & Contact
Commune
Mouans-Sartoux (06370)Associations de Mouans-Sartoux
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W061014168
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr