Mission
a pour objet la protection de l'habitat de Biot, la sauvegarde des paysages dans le respect du développement socio-écologique du quartier ; veiller à une urbanisation et un aménagement raisonnés de l'ensemble du bassin versant de l'ibac de Biot (chemin Durbec et route de Valbonne) notamment dans un souci de limiter l'imperméabilisation des sols, de s'assurer de la protection des biens et des personnes et de faire respecter les contraintes hydrauliques, environnementales, urbanistiques pesant sur le territoire ; à tout moment et, afin de défendre l'objet de l'association, toute habilitation d'ester en justice et d'ores et déjà conférée au président au vue d'une simple décision du conseil d'administration
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Sophia Antipolis
Commune & Contact
Commune
Biot (06410)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr