COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES LES CAPGÉNIAUX

Activité

Mission

accorder des prestations sociales (listées dans le réglement interieur de l'association) au personnel de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse, au titre de la loi du 19/02/2007 et de l'article 88-1 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée, en fonction de la situation individuelle de chaque agent, par le versement d'allocations financières, par le biais d'organismes spécialisés et dans le cadre d'évènements particuliers comme les fêtes d'été et/ou de fin d'année, organiser des manifestations et activités, de cohésion d'équipe, pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse

Commune

Grasse (06130)

Domaine

  • aide et conseils aux familles

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W061004764

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.