COMITE D'OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA SIAGNE ET DE SES AFFLUENTS

Dissoute Auribeau-sur-Siagne 2010-10-21
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-02-07.

étudier, organiser, réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages aux adhérents et à leur famille, de façon à développer notamment les activités culturelles, sportives ou de loisirs, la nature des prestations, leur montant et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier, seront fixés chaque année par l'assemblée générale, les allocations ne sauraient en cas avoir directement ou indirectement le caractère d'un complément de rémunération

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Auribeau-sur-Siagne (06810)

Associations de Auribeau-sur-Siagne

Contact

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Identifiants

RNA
W061002017
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 061S

Activité

interventions sociales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.