COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SIVOM DU CANTON DE SAINT VALLIER

Dissoute Saint-Cézaire-sur-Siagne 1999-10-04
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-10-27.

amélioration des conditions matérielles et morales des agents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Cézaire-sur-Siagne (06530)

Associations de Saint-Cézaire-sur-Siagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W061001038
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0061017724
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 061S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.