COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ORCIERES

Active Orcières 1984-11-09
M

Mission

instituer toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles en faveur du personnel titulaire et mensuel à temps complet de la commune d'Orcières après un an de présence au 1er janvier de l'année en cours

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Orcières (05170)

Associations de Orcières

Siège INSEE

LE VILLAGE, 05170 ORCIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W052008639
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993176320
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4052
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr