ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BARCILLONNETTE

Active Barcillonnette 1928-08-14
M

Mission

repeuplement en gibier du canton de barcillonnette et protection du gibier par tous les moyens

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Barcillonnette (05110)

Associations de Barcillonnette

Contact

#

Identifiants

RNA
W052004390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2817
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 052P

Observation : La Saint Hubert de la Déoule Barcillonnette a été déclarée le 14 Aout 1928, récépissé n° 0323 -JO du 23 Aout 1928 puis a changé son titre pour devenir ACCA de Barcillonnette récépissé n° 2817 du 4 janvier 1978- Jo du 18 janvier 1978

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr