M
Mission
fusion des ACCA de Barret sur Méouge - ACCA Salérans - ACCA Saint Pierre d'Avez ; gestion de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Sisteronais-Buëch
@
Commune & Contact
Commune
Barret-sur-Méouge (05300)Associations de Barret-sur-Méouge
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W052003824
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Observation : fusion de 3 ACCA (Barret sur Méouge - Salérans - St Pierre d'Avez)
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr