COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DES HAUTES-ALPES

Active Ribiers 2003-04-18
M

Mission

promouvoir et développer les activités et disciplines équestres reconnues par la FFE ; représenter tous les licenciés et les groupements équestres adhérents du département ; participer aux actions des pouvoirs publics en vue du développement de la filière équine ; assurer en son sein, la liberté d'opinion, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du CNOSF ; intégrer les notions de développement durable et de protection de l'environnement ; respecter et faire respecter à ses adhérents les règles d'encadrement, de disciplines contre le dopage humain et animal d'hygiéne et de sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ribiers (05300)

Associations de Val Buëch-Méouge

Siège INSEE

LE VERGER, 05300 VAL BUECH-MEOUGE

Contact

#

Identifiants

RNA
W052002280
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
509843900
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
6877
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Activité

activités de plein air (dont saut à l'élastique)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr