ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROSANS LA DIANE ROSANNAISE

Active ROSANS 1969-08-01
M

Mission

assurer une bonne organisaton technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégégique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect des plans de chasse et de gestion et du schéma départemental de gestion cynégétique, contribuer à la conservation des habitats naturels, de la faune et la flore sauvages, respecter les propriétés, cultures et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ROSANS (05150)

Associations de Rosans

Siège INSEE

LE VILLAGE, 05150 ROSANS

Contact

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Identifiants

RNA
W052001850
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924648108
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2873
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr