ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VALSERRES

Active Valserres 1939-02-13
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage en respectant un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect des plans de chasse et de gestion et du schéma départemental de gestion cynégétique, contribuer à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, respecter les propriétés, les cultures et les récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valserres (05130)

Associations de Valserres

Contact

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Identifiants

RNA
W052001837
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0714
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 052P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr