ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE RENE MATHIEU

Active Rochebrune 1987-07-17
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage en respectant un équilibre agro-cylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect des plans de chasse et de gestion, et du schéma départemental de gestion cynégétgique, contribuer à conserver les habitats naturels, la faune et la flore sauvages, respecter les propriétés, les cultures et les récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rochebrune (05190)

Associations de Rochebrune

Siège INSEE

MAIRIE, 05190 ROCHEBRUNE

Contact

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Identifiants

RNA
W052001823
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
517499521
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4448
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr