ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANTEYER

Active Manteyer 1986-07-11
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage en respectant un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect des plans de chasse, de gestion et du schéma départemental de gestion cynégétique, conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, respecter les propriétés, les cultures et les récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Manteyer (05400)

Associations de Manteyer

Contact

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Identifiants

RNA
W052001809
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 052P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr